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Les documents de traçabilité des déchets de chantier à gérer pour les centres de recyclage

30/11/2020 10:00

document traçabilité centre de recyclageLa plupart des déchets de chantier sont des déchets inertes. Le traitement de ces déchets inertes est prévu par la réglementation ICPE, qui indique précisément les établissements pouvant accueillir ce type de déchet (ex : les ISDI, les installations de stockage des déchets inertes). Pour garantir la traçabilité, plusieurs documents vont suivre les déchets tout au long de leur existence. Nous allons dans cet article vous rappeler les documents principaux liés à la traçabilité des déchets puis vous expliquer comment bien gérer cette traçabilité au sein de votre centre de recyclage/stockage.

Un suivi des déchets précis dès l’admission dans l’installation

  • Certificat d’acceptation préalable : avant le transport vers son installation, l’exploitant d’une installation de stockage / recyclage de déchets inertes remet au producteur de déchet un certificat d’acceptation préalable des déchets.
  • Document d’acceptation préalable et accusé d’acceptation : avant de laisser entrer les déchets de chantier sur son site, l’exploitant doit vérifier leur nature (c’est-à-dire s’ils font partie des déchets admissibles sur son site), s’ils ont bien été préalablement triés ou s’ils ont été possiblement contaminés. S’il accepte les déchets dans son installation, l’exploitant remet un accusé d'acceptation au producteur de déchet en complétant le document d’acceptation préalable.
  • Registre d'admission : les déchets acceptés sur le site de stockage / recyclage sont inscrits sur ce registre qui contient notamment l’accusé d'acceptation des déchets, le résultat du contrôle visuel ou encore le motif de refus d'admission. Ce registre doit être conservé 3 ans par l’exploitant.
  • Registre chronologique pour les déchets sortant : les déchets qui ne sont pas stockés dans l’installation sont inscrits dans un registre recensant les déchets sortants. On y retrouve notamment le nature des déchets, leur quantité, la date d’expédition, le numéro du bordereau de suivi (pour certains déchets uniquement)… Ce registre doit également être conservé 3 ans.
  • Bordereau de suivi des déchets dangereux : les déchets dangereux doivent être obligatoirement accompagnés d’un bordereau de suivi des déchets dangereux (BSDD).

Des solutions pour simplifier la traçabilité des déchets

  • Dématérialiser vos documents : ne gérez plus vos registres de suivi et autres documents de traçabilité avec des documents papier. La dématérialisation est absolument indispensable pour gagner du temps et éviter les pertes de documents. Elle permet aussi d’envoyer plus rapidement les documents par mail, via une solution EDI ou un portail clients (ex : certificat d’acceptation préalable, accusé d’acceptation…)
  • Utiliser un logiciel spécifique pour créer et gérer les documents de traçabilité : pour plus d’efficacité, n’utilisez pas des fichiers classiques (word, excel…) pour vos documents de traçabilité. Utilisez plutôt un logiciel de traçabilité spécifique qui vous permet d’éditer simplement et de centraliser l’ensemble de vos documents. Vous ne perdez plus de temps à éditer chaque document, ce qui vous permet de fluidifier les étapes d’acceptation et le traitement des déchets de chantier.
  • Anticiper l’arrivée du camion apportant les déchets : avec l’évolution des logiciels de gestion et le développement de la dématérialisation, il est possible pour les centres de recyclage et/ou de stockage d’anticiper l’arrivée des déchets sur site. Comme pour le parcours de chargement, n’hésitez pas à utiliser des outils vous permettant de suivre l’arrivée du camion vers votre site et d’informer automatiquement vos équipes sur place de l’arrivée d’un camion pour la pesée.

logiciel gestion recyclage déchet chantierSi vous souhaitez simplifier la traçabilité des déchets de chantier arrivant sur votre site de stockage / recyclage, la suite CARSABE est faite pour vous. Nous disposons en effet d’un logiciel spécifique pour la traçabilité des déchets, vous permettant d’éditer et gérer tous les documents de traçabilité. Mais notre suite de progiciels comprend également de nombreux outils qui vont simplifier la gestion de votre site de recyclage/stockage comme un logiciel de gestion de la pesée ou un logiciel de gestion des bennes. La communication entre nos différents logiciels et les équipements votre installation de recyclage/stockage vous permettra de mieux suivre et anticiper l’arrivée des déchets pour produire les documents de traçabilité dans les meilleurs délais. N’hésitez pas à nous contacter pour en savoir plus.