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Qualité de l’air en carrière : publication des résultats du programme EMCAIR

16/11/2018 11:00

La gestion des poussières est un véritable enjeu pour les carrières. C’est pourquoi les résultats du programme EMCAIR, sur la qualité de l’air en carrière, sont désormais accessibles depuis un portail public.

La poussière, un élément à surveiller de près dans les carrières

poussière carrière EMCAIRQuand on parle de gestion des poussières dans les carrières, on fait une différence entre empoussiérage et empoussièrement :

  • l’empoussièrement fait référence à l’impact de la poussière sur l’environnement, et notamment les effets sur les environnements proches de la carrière (terme repris dans la législation des ICPE)
  • l’empoussiérage fait référence à la concentration de poussière dans les lieux de travail (terme repris dans le RGIE)

Concernant l’empoussiérage, des règles pour protéger les salariés ont d’abord été instauré dans le Règlement Général des Industries Extractives (RGIE) puis abrogé en faveur du Code du travail depuis le 1er janvier 2014. C’est la 4ème partie du Code du travail qui dorénavant régit les règles concernant la prévention des poussières dans les carrières. C’est ici que l’on retrouve par exemple :

  • les valeurs maximales d’exposition des salariés aux poussières (voir par exemple l’article R4222-10 et le décret n°2013-797 du 30 août 2013).
  • L’obligation de réaliser une évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs (article L4121-3)

Concernant l’empoussièrement, l’arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières impose quelques obligations à l’exploitant pour limiter la formation de poussières.  Il doit prendre toutes les dispositions nécessaires pour que « l'installation ne soit pas à l'origine d'émissions de poussières susceptibles d'incommoder le voisinage et de nuire à la santé et à la sécurité publiques, et ce même en période d'inactivité » (art 19.1 de l’arrêté). L’exploitant doit notamment :

  • prendre plusieurs mesures afin de prévenir et de limiter les envols de poussières (énumérées à l’article 19.2, comme par exemple l’aménagement et le nettoyage des voies de circulation et des aires de stationnement)
  • suivre les émissions de poussière et établir un plan de surveillance (art 19.5). Depuis le 1er janvier 2018, l’exploitant doit même déjà établir chaque année un bilan des mesures réalisées (art 19.9).

Un portail public pour plus d’informations sur la gestion des poussières dans les carrières

Le programme EMCAIR (Emissions des Carrières dans l’AIR) a été mis en place par l’UNPG (Union Nationale des Producteurs de granulats), pour analyser les émissions de particules dans l’air des activités extractives entre 2015 et 2017. Cette étude a été réalisée grâce à l’expertise des Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA), du Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique (CITEPA), du Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement (LSCE) et du Cyprus Institute.

Pour permettre à tous de découvrir les résultats de ces recherches et d’améliorer la gestion des poussières dans l’industrie extractive, l’UNPG a développé un portail internet accessible à tous : www.programme-emcair.fr. Vous y retrouvez les résultats de l’étude ainsi que d’autres documents utiles pour la gestion des poussières dans les carrières (guides, études, veille juridique…).